MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Cyril Deleplace, en sa qualité de gérant de la société ARTEMIS 01.

3. Hébergement du site

Le site internet est hébergé par :

4. Activités de la société

ARTEMIS 01 est spécialisée dans les prestations de maintenance et d'assistance technique industrielles, notamment :

• Maintenance industrielle préventive, corrective et curative.
• Dépannage et réparation de machines et équipements industriels.
• Installation, montage et mise en service d'équipements.
• Assistance technique et renfort des équipes de maintenance.
• Travaux électromécaniques, pneumatiques, hydrauliques et d'automatisme liés à la maintenance.
• Modernisation et rétrofit d'équipements industriels.
• Conseil et accompagnement technique en maintenance industrielle.

Les prestations présentées sur le site sont fournies à titre informatif et font, lorsque nécessaire, l'objet d'une proposition commerciale ou d'un devis adapté aux besoins du client.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, graphismes et éléments visuels, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, sous réserve des droits de tiers.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation sans autorisation préalable des titulaires des droits concernés est interdite, sauf exceptions légales.

Le nom et le logo ARTEMIS 01 ne peuvent être utilisés sans autorisation dans des conditions laissant supposer un partenariat ou une affiliation.

6. Responsabilité

ARTEMIS 01 s'efforce de fournir des informations exactes et actualisées sur son site internet.

Toutefois, les informations présentées sont indicatives et peuvent être modifiées sans préavis.

Les prestations décrites ne constituent pas une offre contractuelle ferme. Les conditions techniques, commerciales et financières des interventions sont définies dans les devis ou contrats correspondants.

ARTEMIS 01 ne saurait être tenue responsable des dysfonctionnements du site qui ne lui seraient pas imputables, sous réserve des dispositions légales applicables.

7. Protection des données personnelles

Dans le cadre de l'utilisation de son site internet, ARTEMIS 01 peut collecter des données personnelles au moyen de ses formulaires de contact et de demande de devis.

Ces données peuvent comprendre :

• Le nom et le prénom.
• Le nom de l'entreprise.
• L'adresse électronique.
• Le numéro de téléphone.
• Les informations relatives aux demandes techniques ou commerciales.

Responsable du traitement : ARTEMIS 01.

Les informations sont utilisées pour répondre aux demandes, établir des devis, organiser des interventions et assurer le suivi des relations professionnelles.

Selon la finalité, ces traitements reposent sur l'exécution de mesures précontractuelles demandées par l'utilisateur ou sur l'intérêt légitime de la société à répondre aux sollicitations professionnelles.

Les données sont accessibles aux personnes habilitées et, si nécessaire, aux prestataires techniques autorisés.

Elles sont conservées pendant une durée proportionnée aux finalités du traitement, selon les modalités précisées dans la politique de confidentialité.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), les utilisateurs disposent, dans les conditions prévues par la réglementation, de droits d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de limitation du traitement de leurs données.

Pour exercer ces droits, les utilisateurs peuvent écrire à :

artemis.maint@gmail.com

Ils peuvent également adresser une réclamation à la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) sur www.cnil.fr.

8. Cookies et traceurs

Le site peut utiliser des cookies strictement nécessaires à son bon fonctionnement et à sa sécurité.

Les cookies ou traceurs non essentiels soumis à consentement ne sont déposés qu'après accord préalable de l'utilisateur, conformément à la réglementation applicable.

L'utilisateur peut gérer ses préférences lorsque des mécanismes de consentement sont nécessaires.

9. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.

ARTEMIS 01 ne saurait être tenue responsable du contenu de ces sites externes, dont elle ne contrôle ni l'édition ni la disponibilité, sous réserve des dispositions légales applicables.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

Tout différend relatif à l'utilisation du site est soumis aux règles légales de compétence juridictionnelle applicables.